Introduction aux certifications en acier inoxydable
Lors d’une récente visite dans une usine métallurgique, j’ai été frappé par le nombre impressionnant de certificats encadrés ornant les murs du bureau du directeur. Cette collection de documents, loin d’être une simple démonstration de vanité corporative, représentait en réalité la pierre angulaire de la confiance que les clients accordent à cette entreprise. Dans le monde industriel d’aujourd’hui, les certifications en acier inoxydable sont devenues bien plus qu’une simple formalité administrative – elles constituent désormais un langage universel de qualité et de conformité.
L’acier inoxydable, cet alliage remarquable qui résiste à la corrosion grâce à sa teneur en chrome d’au moins 10,5 %, se retrouve dans une multitude d’applications critiques : des instruments chirurgicaux aux équipements alimentaires, en passant par les structures architecturales et les composants aéronautiques. Dans chacun de ces contextes, la fiabilité du matériau n’est pas négociable. C’est précisément là que les certifications en acier inoxydable entrent en jeu.
Ces certifications constituent un écosystème complexe de normes, de tests et de vérifications qui garantissent que l’acier inoxydable utilisé répond à des critères précis de composition chimique, de résistance mécanique, de durabilité et de sécurité. Elles sont délivrées par divers organismes nationaux et internationaux, chacun ayant son propre domaine de spécialisation et ses propres exigences.
Pour les fabricants comme E-Sang, ces certifications représentent à la fois un défi considérable et un avantage concurrentiel déterminant. Elles exigent des investissements significatifs en temps, en ressources et en expertise, mais offrent en retour une légitimité incontestable et un accès à des marchés autrement inaccessibles.
Dans le contexte actuel où la traçabilité et la responsabilité sont devenues des préoccupations majeures pour les consommateurs et les régulateurs, comprendre l’univers des certifications en acier inoxydable n’est plus une option, mais une nécessité pour tous les acteurs de la chaîne de valeur.
Les normes internationales pour l’acier inoxydable
Le paysage des normes internationales pour l’acier inoxydable ressemble à une mosaïque complexe, composée de standards élaborés par différentes organisations à travers le monde. Au cœur de ce système se trouve l’Organisation internationale de normalisation (ISO), dont les normes transcendent les frontières et établissent un langage commun pour l’industrie mondiale.
La norme ISO 9001, bien qu’elle ne soit pas spécifique à l’acier inoxydable, constitue souvent la première étape du parcours de certification pour les fabricants. Elle établit les exigences pour un système de management de la qualité efficace. J’ai eu l’occasion de m’entretenir avec Marie Dupont, responsable qualité chez un grand producteur d’acier inoxydable français, qui souligne que « l’ISO 9001 sert de fondation sur laquelle se construisent toutes les autres certifications spécifiques à notre industrie. Sans cette base solide, il serait presque impossible d’obtenir des certifications plus spécialisées. »
Parmi les normes plus spécifiques, la série ISO 15510 mérite une attention particulière. Elle définit la composition chimique des différentes nuances d’acier inoxydable et constitue une référence incontournable pour les fabricants et les utilisateurs. En parallèle, la norme ISO 6892-1 établit les méthodes d’essai de traction pour déterminer les propriétés mécaniques des matériaux métalliques à température ambiante.
Du côté américain, les normes ASTM (American Society for Testing and Materials) exercent une influence considérable sur le marché mondial. Les séries ASTM A240 (pour les tôles et bandes), A276 (pour les barres et profilés) et A312 (pour les tubes) sont particulièrement importantes. Ces normes sont souvent exigées même dans des projets situés hors des États-Unis, ce qui témoigne de leur reconnaissance internationale.
En Europe, le Comité Européen de Normalisation (CEN) a développé les normes EN 10088, qui définissent les spécifications techniques pour différents produits en acier inoxydable. Ces normes sont harmonisées au sein de l’Union européenne et facilitent les échanges commerciaux entre les pays membres.
Organisation | Principales normes pour l’acier inoxydable | Portée géographique | Domaines d’application |
---|---|---|---|
ISO | ISO 15510, ISO 6892-1 | Internationale | Composition chimique, essais mécaniques |
ASTM | A240, A276, A312 | Principalement Amérique du Nord, mais influence mondiale | Tôles, barres, tubes |
CEN | EN 10088-1 à 5 | Europe | Tous produits en acier inoxydable |
JIS | G4304, G4305 | Japon | Tôles, bandes, plaques |
Il est important de noter que ces différentes normes, bien que similaires dans leurs objectifs, ne sont pas parfaitement équivalentes. Les nuances d’acier définies par une norme peuvent avoir des spécifications légèrement différentes de celles définies par une autre. Cette situation peut créer des défis pour les entreprises qui opèrent sur plusieurs marchés, les obligeant parfois à maintenir plusieurs certifications pour essentiellement le même produit.
Par ailleurs, la conformité à ces normes internationales est vérifiée par des organismes de certification accrédités, qui effectuent des audits réguliers pour s’assurer que les processus de fabrication et les produits finis respectent les exigences établies. Ces vérifications comprennent généralement des analyses chimiques, des tests mécaniques et des examens métallographiques.
Les certifications obtenues ne sont pas permanentes. Elles nécessitent un renouvellement périodique et des audits de surveillance, ce qui garantit que les fabricants maintiennent leurs standards de qualité dans le temps. Cette exigence, bien que contraignante, assure aux clients la fiabilité continue des produits certifiés.
Certifications spécifiques à l’industrie alimentaire
Dans le secteur alimentaire, les exigences concernant les matériaux en contact avec les aliments atteignent un niveau de rigueur sans pareil. L’acier inoxydable, grâce à sa résistance à la corrosion et sa facilité de nettoyage, est omniprésent dans les équipements de transformation alimentaire. Cependant, toutes les nuances d’acier inoxydable ne sont pas égales face aux exigences spécifiques de cette industrie.
La Food and Drug Administration (FDA) américaine joue un rôle prépondérant dans la définition des standards pour les matériaux en contact avec les aliments. Pour l’acier inoxydable, le Code of Federal Regulations, notamment le titre 21 partie 174 à 178, établit les critères d’acceptabilité. Les nuances les plus couramment approuvées sont les aciers de la série 300 (comme le 304 et le 316), en raison de leur excellente résistance à la corrosion et de leur faible taux de migration d’éléments métalliques vers les aliments.
En Europe, le Règlement (CE) n°1935/2004 constitue le cadre législatif pour tous les matériaux destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires. Ce règlement stipule que ces matériaux ne doivent pas transférer leurs constituants aux aliments dans des quantités susceptibles de présenter un danger pour la santé humaine ou d’entraîner une modification inacceptable de la composition des aliments.
J’ai récemment assisté à un séminaire où le Dr. Laurent Michaud, expert en sécurité alimentaire, a partagé un constat troublant : « Malgré l’apparente simplicité de l’acier inoxydable, sa compatibilité alimentaire dépend non seulement de sa composition, mais aussi de son état de surface et des traitements qu’il a subis. Un acier de qualité alimentaire mal fini peut présenter des micro-rugosités qui deviendront des nids à bactéries. »
La certification NSF International, bien que d’origine américaine, est reconnue mondialement comme un gage de qualité pour les équipements alimentaires. Le programme NSF/ANSI 51 évalue spécifiquement les matériaux utilisés dans les équipements de restauration commerciale. Cette certification prend en compte non seulement la composition du matériau, mais aussi sa conception, sa fabrication et sa capacité à être efficacement nettoyé et désinfecté.
Certification | Organisme | Critères principaux | Applications typiques |
---|---|---|---|
FDA CFR 21 | Food and Drug Administration (USA) | Composition chimique, migration | Tout contact alimentaire |
Règlement 1935/2004 | Union européenne | Non-transfert de constituants, traçabilité | Tous matériaux en contact avec aliments |
NSF/ANSI 51 | NSF International | Composition, nettoyabilité, durabilité | Équipements de restauration |
HACCP | Divers organismes certifiés | Analyse des risques, points critiques | Systèmes de production alimentaire |
3-A Sanitary Standards | 3-A SSI | Design hygiénique, nettoyabilité, compatibilité avec produits laitiers | Équipements laitiers et de transformation |
La méthode HACCP (Hazard Analysis Critical Control Point), bien qu’elle ne soit pas spécifiquement une certification de matériau, influence considérablement le choix des aciers inoxydables dans l’industrie alimentaire. Cette approche préventive de la sécurité alimentaire identifie les points critiques où des risques peuvent survenir et établit des mesures de contrôle. Dans ce contexte, les équipements en acier inoxydable doivent être conçus pour minimiser les risques de contamination.
Pour les produits laitiers, particulièrement sensibles aux contaminations, les normes 3-A Sanitary Standards aux États-Unis ou EHEDG (European Hygienic Engineering and Design Group) en Europe, établissent des exigences encore plus strictes. Ces standards concernent non seulement le matériau lui-même, mais aussi la conception des équipements pour éviter les zones de rétention où pourraient s’accumuler des résidus alimentaires.
Un aspect souvent négligé des certifications alimentaires concerne la traçabilité. Les fabricants d’acier inoxydable destiné au secteur alimentaire doivent maintenir des systèmes permettant de retracer l’origine et l’historique de chaque lot de production. Cette exigence, particulièrement importante en cas de rappel de produits, nécessite une documentation rigoureuse et des procédures de contrôle strictes.
Il est important de noter que ces certifications ne sont pas statiques. Elles évoluent constamment pour s’adapter aux nouvelles connaissances scientifiques et aux préoccupations émergentes. Par exemple, la sensibilité croissante aux allergènes a conduit à un renforcement des exigences concernant le nettoyage des équipements et la prévention des contaminations croisées.
Certifications environnementales et durables
La dimension environnementale prend une place de plus en plus prépondérante dans l’univers des certifications en acier inoxydable. Cette évolution reflète une prise de conscience collective des enjeux écologiques liés à la production métallurgique, secteur traditionnellement énergivore et potentiellement polluant.
La norme ISO 14001, pierre angulaire des systèmes de management environnemental, est désormais adoptée par la majorité des grands producteurs d’acier inoxydable. Cette certification ne définit pas des niveaux de performance environnementale spécifiques, mais exige la mise en place d’un cadre systématique pour identifier et gérer les impacts environnementaux. J’ai pu constater lors de visites d’usines que cette certification a transformé profondément les pratiques du secteur, avec l’introduction de systèmes de recyclage des eaux de process, la récupération de chaleur et l’optimisation énergétique des fours.
Le professeur Martin Keller, spécialiste des matériaux durables à l’Université de Lyon, m’a confié lors d’un entretien : « L’acier inoxydable possède un avantage environnemental intrinsèque par sa durabilité et sa recyclabilité quasi totale. Cependant, ce n’est pas suffisant aujourd’hui. Les certifications environnementales poussent l’industrie à réduire également l’empreinte de la phase de production, qui reste très énergivore. »
Au-delà de l’ISO 14001, de nouvelles certifications plus spécifiques émergent. L’EPD (Environmental Product Declaration) gagne en importance en fournissant une analyse détaillée du cycle de vie des produits en acier inoxydable. Ces déclarations, vérifiées par des tiers indépendants, quantifient l’impact environnemental depuis l’extraction des matières premières jusqu’à la fin de vie du produit.
Type de certification | Exemple | Focus principal | Avantages |
---|---|---|---|
Système de management | ISO 14001 | Processus et amélioration continue | Réduction systématique des impacts environnementaux |
Analyse du cycle de vie | EPD (Environmental Product Declaration) | Impact global du produit | Transparence et comparabilité des produits |
Empreinte carbone | PAS 2050, GHG Protocol | Émissions de gaz à effet de serre | Quantification et réduction des émissions de CO2 |
Efficacité des ressources | Certification Cradle to Cradle | Conception pour le recyclage et la réutilisation | Économie circulaire et réduction des déchets |
La certification Cradle to Cradle mérite une attention particulière pour l’industrie de l’acier inoxydable. Cette approche holistique évalue les produits selon cinq critères de qualité : santé des matériaux, réutilisation des matériaux, énergies renouvelables et gestion du carbone, gestion de l’eau et équité sociale. Quelques producteurs pionniers d’acier inoxydable ont commencé à obtenir cette certification pour certaines gammes de produits, offrant ainsi une garantie supplémentaire de durabilité.
L’empreinte carbone constitue un enjeu majeur pour l’industrie sidérurgique. Les certifications comme le GHG Protocol Corporate Standard ou le PAS 2050 permettent de quantifier les émissions de gaz à effet de serre associées à la production. Certains fabricants vont plus loin en proposant des aciers inoxydables « bas carbone », produits avec une part significative d’électricité renouvelable ou par des procédés innovants de réduction directe utilisant l’hydrogène au lieu du charbon.
En Europe, le système d’échange de quotas d’émission (SEQE-UE) a également un impact considérable sur les stratégies environnementales des producteurs d’acier inoxydable. Bien que ce ne soit pas une certification à proprement parler, ce mécanisme incite fortement les entreprises à réduire leurs émissions de CO2 et influence donc indirectement les processus de production et les caractéristiques des produits.
Un aspect souvent négligé concerne l’impact environnemental des alliages utilisés dans l’acier inoxydable. Le nickel et le chrome, composants essentiels de nombreuses nuances d’acier inoxydable, sont extraits dans des conditions parfois problématiques sur le plan environnemental. Des initiatives comme l’Initiative for Responsible Mining Assurance (IRMA) commencent à proposer des certifications pour garantir des pratiques minières plus respectueuses de l’environnement.
La durabilité s’étend également aux aspects sociaux. La certification SA8000 ou les principes du Pacte mondial des Nations Unies sont de plus en plus adoptés par les entreprises du secteur pour garantir des conditions de travail équitables et le respect des droits humains tout au long de la chaîne d’approvisionnement.
Il est important de noter que ces certifications environnementales ne sont pas seulement des outils marketing. Elles répondent à une demande croissante des marchés, notamment dans les secteurs de la construction écologique, de l’alimentation durable et des produits de consommation responsables. Les architectes, par exemple, spécifient de plus en plus l’utilisation d’aciers inoxydables certifiés pour les projets visant des certifications LEED ou HQE.
Processus d’obtention des certifications
Le chemin vers l’obtention des certifications en acier inoxydable s’apparente souvent à un marathon plutôt qu’à un sprint. Le processus, bien que variant selon les organismes certificateurs et les normes visées, suit généralement une structure en plusieurs étapes qui peut s’étendre sur plusieurs mois, voire années pour les certifications les plus exigeantes.
La première phase consiste invariablement en une préparation interne approfondie. L’entreprise doit d’abord déterminer quelles certifications sont pertinentes pour ses marchés cibles et ses produits spécifiques. Cette étape préliminaire, souvent sous-estimée, est pourtant cruciale. J’ai assisté à des situations où des fabricants s’étaient engagés dans des processus de certification coûteux qui ne correspondaient pas aux exigences réelles de leurs clients.
Une fois les objectifs définis, vient l’étape d’analyse des écarts (gap analysis). Elle consiste à comparer les pratiques actuelles de l’entreprise avec les exigences des normes visées. Pour l’acier inoxydable, ces exigences concernent généralement la composition chimique du matériau, ses propriétés mécaniques, sa résistance à la corrosion, et parfois des caractéristiques plus spécifiques comme sa résistance à haute température ou sa compatibilité alimentaire.
Les résultats de cette analyse conduisent à la mise en place d’un plan d’action pour combler les lacunes identifiées. Ce plan peut inclure des modifications des processus de production, l’acquisition de nouveaux équipements de test, la formation du personnel ou la mise en œuvre de systèmes de documentation plus rigoureux.
Philippe Moreau, auditeur pour un organisme de certification reconnu, m’a confié lors d’une conversation : « La documentation est souvent le talon d’Achille des entreprises qui cherchent à obtenir des certifications. Elles peuvent produire un acier inoxydable parfaitement conforme aux exigences techniques, mais échouer à documenter correctement leurs processus ou à maintenir la traçabilité nécessaire. »
Une fois les ajustements nécessaires effectués, l’entreprise peut procéder à un audit interne pour vérifier sa conformité avant de solliciter l’intervention d’un organisme certificateur. Cette étape permet souvent d’identifier des problèmes résiduels et d’y remédier avant l’audit officiel.
La demande formelle de certification est ensuite soumise à l’organisme certificateur choisi, accompagnée généralement d’un dossier technique détaillé. S’ensuit une phase d’évaluation documentaire, où les auditeurs examinent les procédures, les spécifications et les résultats de tests fournis par l’entreprise.
L’audit sur site constitue l’étape cruciale du processus. Des auditeurs spécialisés visitent les installations de production pour vérifier la conformité réelle aux exigences documentaires. Pour les certifications d’acier inoxydable, cet audit comprend généralement:
- L’inspection des équipements de production et de test
- L’observation des processus en action
- Des entretiens avec le personnel à différents niveaux
- La vérification des registres de production et de contrôle qualité
- Des tests aléatoires sur des échantillons prélevés pendant l’audit
Étape | Durée typique | Acteurs impliqués | Points critiques |
---|---|---|---|
Préparation initiale | 1-3 mois | Direction, équipe qualité | Identification des certifications pertinentes |
Analyse des écarts | 1-2 mois | Équipe qualité, production | Identification objective des non-conformités |
Mise en conformité | 3-12 mois | Ensemble de l’entreprise | Changements techniques et organisationnels |
Audit interne | 2-4 semaines | Auditeurs internes ou consultants | Simulation des conditions d’audit réel |
Audit de certification | 1-2 semaines | Organisme certificateur | Démonstration de la conformité effective |
Actions correctives | Variable | Équipe qualité, production | Résolution des non-conformités identifiées |
Obtention du certificat | 2-4 semaines | Organisme certificateur | Validation finale et émission du certificat |
Si l’audit révèle des non-conformités majeures, l’entreprise doit mettre en œuvre des actions correctives avant de pouvoir obtenir sa certification. Pour des non-conformités mineures, le certificat peut être accordé sous condition que ces problèmes soient résolus dans un délai déterminé.
Une fois la certification obtenue, le travail est loin d’être terminé. La plupart des certifications en acier inoxydable nécessitent des audits de surveillance réguliers, généralement annuels, et un renouvellement complet tous les trois à cinq ans. Ces exigences garantissent que l’entreprise maintient ses standards de qualité dans la durée.
Les coûts associés à ces certifications sont significatifs et multiformes. Au-delà des frais directs payés à l’organisme certificateur (qui peuvent varier de quelques milliers à plusieurs dizaines de milliers d’euros selon la certification), il faut considérer les coûts indirects : temps consacré par le personnel, investissements en équipements de test, formation, et parfois modification des installations de production.
Pour les PME, ces coûts peuvent représenter un obstacle majeur. J’ai rencontré des fabricants spécialisés qui, malgré la qualité irréprochable de leurs produits, peinent à accéder à certains marchés faute de pouvoir financer le processus de certification complet. Certains optent alors pour des stratégies alternatives, comme la sous-traitance de la production à des entreprises déjà certifiées ou la limitation de leur offre à des marchés moins exigeants en termes de certification.
Étude de cas: Applications industrielles des aciers certifiés
Les certifications en acier inoxydable ne sont pas de simples documents administratifs ; elles jouent un rôle déterminant dans des applications industrielles concrètes. Pour illustrer cette réalité, examinons quelques cas d’application où les certifications ont fait la différence entre succès et échec.
Dans le secteur pharmaceutique, j’ai eu l’opportunité de visiter une usine de production de vaccins où les équipements en acier inoxydable sont omniprésents. Le directeur technique m’a expliqué que leur choix s’était porté sur des cuves de fermentation en acier 316L certifié ASME BPE (Bioprocessing Equipment). « Sans cette certification spécifique, nous n’aurions jamais obtenu l’agrément de la FDA pour notre ligne de production », m’a-t-il confié. « Les validations pharmaceutiques sont tellement rigoureuses que chaque composant doit apporter la preuve de sa conformité aux standards les plus élevés. »
Cette certification ASME BPE garantit non seulement la composition de l’acier, mais aussi la qualité des soudures, l’état de surface (avec une rugosité maximum définie), et la traçabilité complète de tous les matériaux. Pour cette installation, le surcoût lié à l’utilisation d’acier certifié représentait environ 15% du budget matériel, mais était considéré comme une nécessité absolue.
Dans un tout autre domaine, le secteur de l’énergie nucléaire impose des exigences parmi les plus strictes en matière de certification des aciers inoxydables. Les composants des systèmes de refroidissement primaire des réacteurs doivent répondre aux spécifications RCC-M (Règles de Conception et de Construction des Matériels Mécaniques des îlots nucléaires REP) en France, ou ASME Section III aux États-Unis.
Michel Dubois, ingénieur matériaux dans le secteur nucléaire, souligne : « Au-delà des propriétés mécaniques et de la résistance à la corrosion, nous sommes particulièrement attentifs à la teneur en cobalt des aciers inoxydables utilisés dans les zones exposées au flux neutronique. Le cobalt-59 peut s’activer en cobalt-60, un émetteur gamma puissant. Les certificats matière doivent donc garantir une teneur en cobalt inférieure à 0,05% pour certaines applications critiques. »
Secteur industriel | Certifications clés | Critères critiques | Conséquences d’une non-conformité |
---|---|---|---|
Pharmaceutique | ASME BPE, ISO 15378 | État de surface, pureté, traçabilité | Refus d’agrément des autorités sanitaires |
Nucléaire | RCC-M, ASME Section III | Composition précise, propriétés mécaniques, résilience | Risques de sûreté, répercussions réglementaires majeures |
Agroalimentaire | ISO 22000, 3-A Sanitary, FDA | Nettoyabilité, non-contaminant | Contamination des produits, rappels coûteux |
Aéronautique | AS9100, AMS | Résistance mécanique, fatigue, homogénéité | Défaillances catastrophiques potentielles |
Offshore | NORSOK M-630, NACE MR0175 | Résistance à la corrosion en milieu chloré | Corrosion accélérée, défaillances structurelles |
Dans le domaine de l’offshore, les aciers inoxydables sont soumis à des conditions particulièrement corrosives. La norme NACE MR0175/ISO 15156 définit les exigences pour les matériaux utilisés dans les environnements contenant de l’H₂S (sulfure d’hydrogène), un composé extrêmement corrosif et dangereux présent dans certains gisements pétroliers.
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Foires aux Questions sur les Certifications en Acier Inoxydable
Q: Quelles sont les certifications essentielles pour un fabricant d’acier inoxydable ?
A: Les certifications essentielles pour un fabricant d’acier inoxydable incluent la norme ISO 9001 pour le système de gestion de la qualité, la certification CE pour être conforme aux exigences de sécurité et de santé en Europe, et la certification ATEX pour les environnements potentiellement explosifs. Ces certifications garantissent que les produits répondent aux normes internationales de qualité, sécurité et durabilité.
Q: Pourquoi les certifications en acier inoxydable sont-elles importantes ?
A: Les certifications en acier inoxydable sont cruciales pour assurer la qualité et la sécurité des produits. Elles permettent aux fabricants de démontrer leur respect des normes internationales, notamment en termes de composition chimique et de propriétés mécaniques. Cela est particulièrement vital dans des secteurs tels que l’alimentaire et pharmaceutique, où la purification et la prévention de la corrosion sont essentielles.
Q: Quel est le rôle de la certification ATEX pour l’acier inoxydable ?
A: La certification ATEX est spécifiquement conçue pour les produits destinés à être utilisés dans des atmosphères potentiellement explosives. Elle assure que les composants en acier inoxydable sont conçus de manière à ne pas générer d’étincelles ou de chaleur excessive, réduisant ainsi le risque d’explosion dans les industries chimiques ou pétrolières.
Q: Comment fonctionnent les processus de vérification et d’audit pour ces certifications ?
A: Les processus de vérification et d’audit impliquent régulièrement des inspections et des tests conformément aux normes spécifiques. Des organismes externes effectuent ces audits pour s’assurer que les fabricants maintiennent des pratiques de production conformes aux exigences. Cela inclut l’examen des procédures de qualité, des tests de résistance à la corrosion, et des analyses chimiques pour garantir la conformité des produits.
Q: Quelles sont les principales normes de qualité pour l’acier inoxydable ?
A: Parmi les principales normes de qualité pour l’acier inoxydable figurent les normes ISO, telles que l’ISO 15510 pour la composition chimique, et l’EN 10088 en Europe. Ces normes définissent les caractéristiques chimiques et mécaniques des différents types d’acier inoxydable, assurant leur durabilité et performance dans diverses applications industrielles.
Q: Quel est l’impact des certifications sur la sélection d’un fabricant d’acier inoxydable ?
A: Lors de la sélection d’un fabricant d’acier inoxydable, les certifications jouent un rôle déterminant. Elles offrent une garantie de qualité et de sécurité, permettant aux acheteurs de faire confiance dans la durabilité et les performances des produits. Les certifications aident également à distinguer les fabricants qui respectent les normes internationales et ceux qui ne le font pas, procurant une sécurité juridique et réglementaire.